Conseil et Déontologie
Nous sommes une équipe de professionnels de la finance et de l’informatique possédant aussi bien des compétences de chefs d’entreprise que d’opérationnel. Nous proposons une expertise d’audit dans les domaines de
1. La Fiscalité
2. La Bourse
3. Les Progiciels
1 La Fiscalité
- Fatca
- Qualified Intermediary
- La fiscalité américaine est le cœur de notre activité déontologique pour cela nous sommes une Sponsoring Entity agrée par l’IRS pouvant réaliser pour vous tout ou partie de vos obligations Fatca: Certifications, classification des clients dans les 42 catégories Fatca, calcul et envoi du reporting annuel …
- Vous trouverez plus de précisions sur notre site spécialisé www.boetieconseil.com
- Ouverture de comptes clients : Règles KYC / La preuve
- l’ audit de l’ identification des US Person et non US avec traité et sans traité est essentiel : traités internationaux. Les indices d’US Person
- Identification des revenus US et de leur catégorie fiscale
- Le suivi des Justificatifs IRS : W9 W8-IMY 1042S…
- Déclaration annuelle et cohérence des 1042S
- Par qui faire traiter un contrôle sur place : les responsables QI/FFI
- Les déclarations des clients
- Politiques lors d’un contrôle : Justifications des écarts et des manquements documentaires, le rôle du dialogue
L’ Audit Fiscalité Bourse par Boetie Conseil cherche l’amélioration de vos Process vis-à-vis du fisc Américain en tant que QI mais aussi de FFI (Foreign Financial Institution) dans le cadre de FATCA et du HIRE Act 
- Récupérations fiscales par le biais des conventions internationales
-
Conseil et Déontologie permet de réduire vos risques d’amende du fisc Américain (IRS) pour non respect des obligations de QI (qualified Intermediary)
- Créer une politique de documentation fiscale des comptes : KYC CNI 1042S W9 traités internationaux
- Rédiger et mettre en place vos procédures déontologiques pour être QI ouFATCA compliant
- Effectuer des tests et audits à blanc pour vérifier votre conformité aux normes FATCA (Foreign Account Tax Compliance Act) que doit respecter une « Foreign Financial Institution » (FFI) ou un NFFE suivant la loi Américaine HIRE
Pour vérifier notre implication dans la mise en place de FATCA, tapez donc www.fatca.fr
2 Bourse et Finance
vous permettre de fiabiliser et d’améliorer les process et surtout de limiter les risques financiers dans le traitement par le Back-Office des Corporate Action, nous pouvons après étude sur place de votre service d’Opération Sur Titre faire des préconisations sur :
- L’ audit permet de fiabiliser le suivi, les vérifications, les réponses et dépôts de dossiers
- La qualité et le recoupement des informations d’annonce et de description des opérations
- Une amélioration de l’organisation pour un travail plus efficace ou plus sécurisé et mieux réparti
- Recommander des formations pour certains de vos opérateurs
- L’automatisation de certaines tâches
- Réaliser une optimisation fiscale et organisationnelle grâce à une politique pertinente d’ouverture de vos comptes titres et de déclarations fiscales chez vos dépositaires étrangers.
- Conseil et Déontologie permettent de vérifier vos process et organisation sur les Opérations Sur Titre (OST) dans le double but de réduire les risques opérationnels et d’améliorer la répartition des tâches et la communication sur l’ activité sensible des Corporate Action.
- Conseiller sur les choix fiscaux et les systèmes de récupération de la Fiscalité France et Internationale des valeurs mobilières.
- Conseil et Déontologie nous permet de vous présenter la mise en parallèle des différentes architectures possibles pour la récupération des retenues à la source et de la withholding tax pour les Français comme pour les non-résidents suivant les conventions internationales et les différents systèmes fiscaux avec leurs avantages et leurs inconvénients
3 Les Progiciels
Nous créons des progiciels sur mesure par exemple pour
- le suivi et la fiabilisation des dossiers d’OST
- l’automation de la reprise des fichiers de vos fournisseurs dans votre comptabilité
- une base de données pour le suivi des obligations de documentation de vos clients et confrères pour Fatca ou CRS avec la catégorisation du client
Pour l ‘ Audit Fiscalité Bourse par Boetie Conseil n’hésitez pas a nous joindre au
06 86 18 27 77, ou par mail contact@boetieconseil.com nous vous rappelons que tous nos intervenants sont liés par une clause de confidentialité.