OST et Gestion du Risque au Quotidien

Séminaire Corporate Actions et Opérations Sur Titres : OST et Gestion du risque, Fiscalités et particularités locales « exotiques »

Limitation des Risques dans les Opérations Sur Titre et corporate actions et gérer les sinistres

Public

OST et gestion du risque s’adresse aux:

• Responsables de Back-Office,
• Team leaders Corporate Action,
• Executive Officers,
• Team Corporate Action

L’arbitrage fiscal, la responsabilité de la Banque dans les Corporate Action

La démarche d’un Responsable de Service Corporate Action

Objectif du Séminaire:

• OST et Gestion du Risque est bien sûr centré sur le risque, mais aussi sur les process les plus fiables
• Reconnaitre les OST à problème
• S’organiser pour limiter les risques,
• Savoir gérer les sinistres

Prix HT : 2 690 €

Séminaire sur 2 journées pour un total de 14 heures

 

 

 

 

Programme:

Comment organiser le service des OST: l’harmonisation

Opérations sur Titres OST fiabiliser gérer les sinistres

L’harmonisation des méthodologies

• Accueil et Petit-déjeuner
• Rappel des caractéristiques des OST
• Corporate Action et actualité : Dexia, UBS, Taxe Tobin. FATCA,  IPO : Groupon, Facebook…
• Transmissions incomplètes et erronées : Comment les traiter ?
• Le subcustodian et ses options réduites, y faire face
• La perception par les services étrangers : le cas des DRIP
• Variantes d’un pays à l’autre d’une même opération : comment les aborder ?
• Options inexistantes dans certains pays et transferts de titres, réagir en liaison avec les traders, comportements à tenir
• La nouvelle donne de la loi Macron
• L/B (Land and Borrow) problème des rapatriements et du chaining des intervenants. Maîtriser les options et la régularisation du décalage des positions.·    P/E et FATCA : Qualified Securities Lender et Credit Forward. Une organisation nouvelle Déontologie et RCCI
• FATCA : FFI compliant, Passthru payment. Des conséquences fâcheuses

Fiabiliser par la prise en compte des particularités

• Quelles conséquences fiscales des choix exercés. Exemple des amortissements sur les pays nordiques (Suède)
• Que faire des valeurs interdites par la déontologie ? Valeurs en position et Compliance
• Pragmatisme dans les relations avec les dépositaires étrangers (Client/Filiale). Le bénéfice de bons contacts, la place du dialogue
• Comment traiter les anomalies des balances titre et cash, Le contrôle des positions
• La coordination des contrôles de balance avec le service dépositaire
• La nécessité de vérification : balance et pending trades
• Concrètement : la prise en main d’une OST
• L’information et sa fiabilisation. Quelles sources d’information ? Les fiabiliser par recoupements
• La pratique de la mise en œuvre d’une OST
• Aborder la catégorisation des types de Corporate Actions (Choice/Automatic)
• Comment organiser sa gestion des délais suivant le mode de détention Direct/Indirect. L’intérêt de maîtriser toute la chaîne
• Concevoir vos méthodes pour appréhender l’enjeu financier ; le dialogue avec les traders
• Comment anticiper le poids fiscal sur la rentabilité de l’opération ? Withholding Tax and International Treaty
• Et vos Clients ? Comment leur proposer le meilleur choix fiscal et les meilleurs fees (stamps…)

Opérations sur Titres OST gestion du risque les sinistres : Le cas du dépôt de dossier

• La distinction délicate d’une « même » Corporate Action sur différents pays,

Ex : HSBC

Ex : OPA / Tender Offer Mattel

• Le rôle clé des Responsables de Corporate Action dans l’évaluation et le suivi des risques
• Expérience et contrôle permanent, clés de voûte de la sécurité des opérations. Safety Process
• Mise en place des deadlines
• Les règles de dépôt des dossiers, quelles priorités à envisager au départ ?
• Interdictions d’exercer une OST et pratiques actuelles (Suisse…) : pièges et faux attraits
• Nécessité de la mise en place d’un contrôle de 2ème niveau
• Quelle structuration pour vos relations avec la Compliance ?
• Jour J : Pointage de la balance : que faire en cas d’anomalies ? Reporting
• Quel contrôle de l’exécution titres et cash ? Pointage des encaisses réelles, des réponses passées ainsi que de la bonne exécution des virements titre et cash sur Euronext

Les Sinistres et leur Gestion

• L’organisation de la gestion des anomalies
• Les écarts titres et cash et leur solutions possibles
• Comment réagir à une non-réponse des clients : analyse des montants en jeu, hiérarchisations des décisions à prendre. Procédures à préétablir
• Comment adapter sa réactivité aux enjeux financiers et pour chaque Client ?
• La poursuite de l’efficience : une priorité immédiate
• OST Gestion du Risque: Gérer les Sinistres : la lutte contre le temps
• Définir des hiérarchies, mettre en place des deadlines et référer
• Lutte contre la montre et pertes potentielles : Quelle attitude avoir ?
• Le poids du relationnel
• Positions des contreparties. Divergences dans les positions du compte dues à des Prêts / Emprunts
• Quels problèmes pratiques et matériels inhérents aux délais et à l’éloignement géographique dans les opérations internationales ?
• La détermination des responsabilités en cas de sinistre : une phase délicate. Les enjeux internes et externes
• Comment gérer une crise ? Prévention, Action et Feedback. Les procédures dégradées

Les Outils Logiciels

• Opérations sur Titres OST fiabiliser gérer les sinistres : Optimisation par l’informatique : des outils de suivi des Corporate Action à s’approprier
• Aller plus loin : Prolongement de vos procédures-maison, améliorant la réactivité aux anomalies, un progiciel
• L’exemple d’un progiciel sous Access apte à sécuriser les étapes d’une OST

OST et Gestion du Risque est un séminaire de deux journées de sept heures chacune avec déjeuners sur place et comprenant la documentation et de nombreux exemples pratiques se déroulera à Paris

Pour toute question, inscription ou complément d’information, n’hésitez pas à nous contacter au  06 86 18 27 77  ou par mail:       contact@boetieconseil.com

  L’Intervenant

Responsable du service Corporate Action d’une grande banque internationale Gestion des OST sur un portefeuille de 15 milliards €. Création des process, de progiciel  OST management et formation des équipes

Séminaire de perfectionnement sur 2 journées de 7 heures chacune

Prix HT : 2 690 €

 

www.fatca.fr