La Fiscalité de tout type de Valeur Mobilière, pour tout Client Résident ou non et tout type de compte titre
Fiscalité suivant les Titres ou les Clients
Formation de niveau supérieur sur 2 journées
La nouvelle Loi de Finance 2023
- IFI et ISF
- Flat tax
Titres spéciaux
La Loi Sapin 2 et l’assurance
Que reste t-il de la Loi Macron?
Moins-Values et jurisprudence
- Fiscalité des titres complexes
- Des plans et des clients
- Résidents/ non résidents
- Titres France / Valeurs à l’international
Objectif du Séminaire: Déterminer la Fiscalité à appliquer selon les titres et selon les clients
- Les produits classiques et évolués et leur fiscalité Revenus, Plus-Value, ISF
- Les plans exonérés (PEA, PEE..)
- Autres taxes (Tobin, Exit Tax…)
- Les déclarations (IFU, Fatca)
Enveloppes Fiscales
- Flat tax
- IFI ISF
Les dernières modifications de la Loi de Finance
Ce séminaire Quelle Fiscalité appliquer selon les titres selon les clients de 2 journées de 7 heures chacune s’inscrit dans une démarche d’actualisation et dresse un tableau général des produits boursiers, des plans et de leur fiscalité, nombreux cas pratiques, quiz
Son esprit :
Fiscalités dans le monde
Son déroulé donne les bases techniques pour maîtriser les différentes approches
Les choix entre Revenus et Plus-values, régimes spéciaux et leurs conséquences
Il s’adresse particulièrement aux :
- – Head of Corporate action Service
- – Sociétés de gestion de portefeuille
- – Fiscalistes
- – Gérants d’OPCVM
- – Banquiers et Assureurs
- – Responsables du service des coupons
- – Conseillers de Clientèle
Formation sur 2 journées soit 14 heures
Prix HT : 2 690 €
Quelle Fiscalité appliquer selon les titres selon les clients
Programme du Séminaire
Introduction et présentation de l’Intervenant
Quelle Fiscalité appliquer selon les titres selon les clients : La fiscalité est vue pour chaque produit tant au niveau des revenus que des plus-values et de l’ISF
1ère journée
I Les Produits Classiques
- Actions
Revenus
Plus-Values
Les évolutions dues à la dernière Loi de Finance
Les conséquences au niveau des sociétés et de leurs dirigeants
- Obligations
Revenus
Plus-Value
Le cas du remboursement
- OPCVM
Déjeuner
Les OPCVM classiques
Les FCP spéciaux
Les particularités pour l’Impôt Sur la Fortune
II Les Produits Évolués
- Stock Option
- Bons de Souscription
- BSPCE
- Trackers
- …….
- Revenus
- Plus-Values
2ème journée
III Quelle Fiscalité appliquer selon les titres selon les clients :
Le cas des Enveloppes Fiscales
- Compte Titre
- Assurance Vie
- Club d’Investissement
- PEE
- PEA
- ………
Au revoir ISF, bonjour IFI
Déjeuner
La remise en cause par les nouvelles doctrines fiscales d’avril 2015
- Remise en cause des enveloppes fiscales
- Remise en cause des conventions internationales
- Remise en cause de certains montages financiers
- Valeur juridique de l’argumentation fiscale
- Que conseiller à vos clients
IV Les Frais de Bourse et taxes particulières
- Leur incidence sur la fiscalité
- La « Taxe Tobin » et son application
- Résidents et non-résidents : RAS , les conventions internationales
- L’Exit Tax
- La Loi Macron une révolution dans l’épargne salariale
V Les déclarations de revenus
- IFU
- IFU européen
- Comment Fatca fait évoluer l’IFU et le résultat des OST
Questions ouvertes
Ce séminaire de quatorze heures avec déjeuners sur place et comprenant la documentation se déroulera dans le centre de Paris
Pour toute question, inscription ou complément d’information, n’hésitez pas à nous contacter au
06 86 18 27 77 ou par mail: contact@boetieconseil.com
L’Intervenant
Fiscaliste international pour une grande banque de la place et responsable du service des opérations sur titre d’un portefeuille de 15 milliards
Formation sur 2 journées soit 14 heures
Prix HT : 2 690 €