Qualified Intermediary Formation Longue

Qualified Intermediary formation longue: Quelles évolutions après la réforme du Qualified Intermediary, nouvelles règles, nouveaux rôles et nouvelle organisation. Comment rester compliant et établir la revue de conformité triennale

A jour du meeting de l’IRS du 31 juillet 2018 à Londres sur leurs attentes

Qualified Intermediary Formation Longue est un séminaire vous décrivant comment contrôler la documentation clients suivre les retenues fiscales, rédiger les déclarations fiscales annuelles et voir les impacts au quotidien

Qualified Intermediary Formation longue

s’adresse particulièrement aux :

• Correspondants Qualified Intermediary /IRS,
• Back Office Managers,
• Compliance Officers,
• Responsible Officer
• Fiscalistes spécialisés en Conventions Internationales,
• Responsables Prêts/Emprunts,
• Responsables des ouvertures de comptes…

Objectif du Séminaire: Maîtriser le système de Qualified Intermediary de A à Z : les actions quotidiennes, la réalisation du reporting annuel, comment gérer vos contrôles sur place.

L’esprit de Qualified Intermediary Formation longue

Il répond aux questions et aux problèmes pratiques que génèrent sa mise en place et son application au quotidien.

Formation sur 2 journées, soit 14 heures 

Prix HT : 2 900 €

 

Programme                                Première journée

• Accueil et Petit-déjeuner. Introduction et présentation de l’Intervenant
• Le but visé par le fisc US lors de la création du Qualified Intermediary (QI)
• et sa mise en place chez les intermédiaires financiers,
• Application aux Banques et Sociétés de Gestion
• Ouverture des comptes clients
• La règle KYC
• Déontologie et RCCI, AML
• CNIL et QI
• Problème de la mise en conformité des comptes déjà ouverts
• La documentation W9 W8 1042S……
• Le cas des Prêts Emprunts
• Quels comptes pouvez-vous certifier ?

Les nouvelles obligations du compliance officer: Formations, livres de procédures, audit triennal,….

Déjeuner

• Optimiser sa structure de comptes chez son dépositaire
• Les structures de comptes envisageables chez vos dépositaires locaux.
• Choix des structures.
• Process d’erreur
• Choix du logiciel QI
• Formation continue annuelle
• Présentation des livres de procédure et des fiches de poste
• Impact des pré-annonces coupon et des pools de taux pour le Qualified Intermediary
• Avantages et Inconvénients de vos choix de structure
• La charge de travail et de sa répartition entre les services opérationnels et coupons
• Les risques
• Les implications informatiques (comptes et suivi)
• La notion d’US Person Identification d’une « US Person »
• des autres nationalités
• Problème des écarts
• Les traités internationaux US/monde
• Contrat léonin pour les 7 000 banques dépositaires
• Problème général des définitions
• La documentation : les formulaires, durée de validité et automatisation de leur suivi (Personnes Physiques, Personnes Morales, autres Qualified Intermediary ….)
• L’identification des revenus de valeurs mobilières US
• L’extourne, le dernier recours.

Deuxième journée

• Accueil et Petit-déjeuner
• La réforme de 2015 et ses impacts : déclaration, audit, organisation, 1042s…
• L’assistance de votre dépositaire local pour votre information sur le détail de ses paiements d’impôt pour votre compte à l’ IRS (Fichiers)
• Evolution des textes et des pratiques locales : service juridique et dépositaire
• Le contrôle au quotidien des revenus et des clients bénéficiaires.
• Les procédures internes
• La formation des personnels
• Les correspondants Qualified Intermediary
• Les procédures écrites en place : fiches de poste…
• Les cahiers de procédure sur la conduite à tenir par le personnel en réaction à certaines situations (relances, fermeture du compte, taxation d’office…)
• Réalisation pratique de votre déclaration 1042 Annuelle à l’ IRS de A Z.
• Que faire sans comptabilité client en USD
• L’aide de l’ IT pour l’extraction de tous vos coupons payés à vos clients, à d’autres QI, sur des P/E
• Automatisation des pointages

Déjeuner

• Tableau de bord
• La maîtrise de vos revenus et des justificatifs clients même potentiels (séries spéciales)
• Le suivi des échéances de votre déclaration à l’ IRS
• Le problème des délais
• La Cohérence In/Out, des montants de chaque catégorie fiscale
• Recherche et résolution des écarts justifiés et non justifiés
• Les déclarations rectificatives
• Déclaration : Génération de vos 1042S et automatisation
• Détail de l’envoi et du remplissage de la 1042 globale
• La preuve d’envoi un problème résolu
• Le rapprochement : base du contrôle de l’ IRS
• Le contrôle sur place. Par qui faire traiter un contrôle sur place : les correspondants QI, le service juridique ? Le nouveau travail du RO Responsible Officer
• La facture, mutualisation ?
• Comment agir pour le passer au mieux ?
• Les limites du Qualified Intermediary : limités aux valeurs US, peu documentés, les OPCVM
• Questions ouvertes

Fin du Séminaire

Ce séminaire de deux journées de 7 heures avec déjeuners sur place et comprenant la documentation se déroulera dans le centre de Paris

Pour toute question, inscription ou complément d’information,sur Qualified Intermediary formation longue, n’hésitez pas à nous contacter au 06 86 18 27 77 , ou nous écrire :  contact@boetieconseil.com

L’Intervenant

A mis en place dans une grande société de bourse française les procédures QI lors de leur apparition et coordonné celles-ci avec la banque maison-mère. Correspondant pour la société avec l’ IRS. Interlocuteur des auditeurs de l’ IRS lors des contrôles sur place

Formation sur 2 journées

Prix HT : 2 900 €

 

 

www.fatca.fr