Rectifier les Anomalies de Conformité Fatca
Depuis l’origines Boetie Conseil conseille les banques désirant rectifier leurs anomalies de conformité Fatca et régulariser leurs problèmes de compliance.
Intervenant sur cette question dès l’origine, nous possédons ainsi www.fatca.fr
Notre force est d’être des banquiers de formation. Nous connaissons donc toutes les difficultées pratiques que Fatca peut vous poser au quotidien et nous avons aussi une solide expérience sur le terrain des anomalies que l’on peut rencontrer:
Rectifier les Anomalies Fatca
- GIIN non demandé, radié par l’IRS, d’une catégorie erronée
- Certifications annuelles, périodiques et triennales non faites, ou non acceptées par le fisc US
- Reportings annuels, fichiers non fournis, faux ou rejetés
- Ségrégation des clients aux normes Fatca non réalisée et non documentée
- Agrément suspendu ou radié
- COO pas à jour
- Accès à votre espace IRS perdu
- Organisation des filiales incorrecte
- Formation des compliance Officers incomplète
- Documentation clients absente
- Contrats d’ouverture de compte et waivers non modifiés ou absents
- Process non modifiés
- …
Les 1500 pages de la règlementation Fatca ne facilitent pas les choses pour une application simple. Nous assurons pour vous une synthèse pour vous en fournir l’utile et l’indispensable.
La non conformité fatca est à la fois un risque financier important car elle vous isole du marché et de vos confrères et vous soumet à de très fortes amendes. Mais c’est aussi un risque en terme d’image que vos concurrents exploiteraient à leur profit.
Pour vous permettre d’éviter ou de limiter les lourdes amendes de l’IRS et ne plus être en risque avec l’IRS, mais aussi avec vos confrères, nous pouvons résoudre ces problèmes sur place dans vos locaux dans le monde entier en:
- Formant les équipes
- Recherchant et régularisant toutes les anomalies: Récupération des GIINs, réalisation des certifications, calcul des reportings et envoi des fichiers, récupération de vos accès IRS…
- Vous conseillant sur les process les plus efficaces, la documentation nécessaire et en général répondant à tout besoin spécifique de votre part
Chaque banque ou assurance possède ses particularités propres qui vont influer sur la mise en place de fatca ainsi que sur les process à mettre en place.
Nous vous conseillons sur les différentes options possibles à mettre en place avec les avantages et les inconvénients de chacune. Notre longue expérience en Europe comme en Afrique nous permet de répondre de la façon la plus efficace à tous les cas de figure possibles.
Notre département progiciel peut de surcroit vous fournir une base de données clients pour le suivi spécifique des clients et confrères (nationalité, 7 indices d’américanité, fourniture de la documentation et son renouvellement) et surtout déterminant ensuite automatiquement sa catégorie Fatca (FFI, US Person RAH, Dormant, FFINC…)
N’hésitez pas à nous joindre pour définir au mieux vos besoins et bénéficier d’un devis gratuit